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Marques déposées par thierry deiller
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tournées éco fermières
Marque expirée - Marque en non vigueur

tournées éco fermières
thierry deiller

Numéro de dépôt :
3533211
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017
tournées éco fermières de thierry deiller

Présentation de la marque tournées éco fermières

Déposée le 22 octobre 2007 par thierry deiller auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « tournées éco fermières »

Le déposant est thierry deiller domicilié(e) 17 blériot - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thierry deiller domicilié(e) 17 blériot - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tournées éco fermières est expirée depuis le 22 octobre 2017.

thierry deiller a également déposé les autres marques suivantes : FRUIMALIN , PLANETE-SOLIDAIRE


thierry deiller - 17 blériot - 21000 - DIJON - France


thierry deiller - 17 blériot - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Viande, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs de poules élevées en libre parcours, lait et produits laitiers ; graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Poisson ; extraits de viande ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson.

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais. Tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Transport ; emballage et entrepose de marchandises ; informations en matière de transport.